lundi 23 janvier 2017
mercredi 16 novembre 2016
jeudi 13 octobre 2016
mardi 2 août 2016
samedi 25 juin 2016
vendredi 3 juin 2016
vendredi 22 avril 2016
mercredi 23 mars 2016
vendredi 29 janvier 2016
jeudi 28 janvier 2016
Organisation territoriale des Maisons du département – services sociaux de l’agglomération de Limoges
Les MDD – Services
sociaux ont fait l’objet d’une réorganisation en 2012 mais celle-ci est à
ajuster afin de tenir compte des évolutions institutionnelles ainsi que
de l’expérience acquise lors de ces 3 dernières années. Le nouveau
schéma d’organisation, proposé par l'administration, est consultable
ci-dessous.
mercredi 27 janvier 2016
mardi 19 janvier 2016
jeudi 14 janvier 2016
mercredi 13 janvier 2016
vendredi 8 janvier 2016
Voici venu le temps des CAP
Le Conseil départemental de la Haute-Vienne a fixé les dates des CAP A, B et C au 19 janvier 2016. Tous nos représentants se tiennent prêts à répondre à vos questions concernant votre promouvabilité.
Leurs coordonnées pour les joindre :
CAP C :
Michel FORGERONT en CAP C1 : 05.55.00.31.97 (Collège de Saint-Mathieu)
Gilles VIGNAUD en CAP C1 : 05.55.56.38.38 (Collège de Saint-Léonard de Noblat)
Vincent VEYRIER en CAP C2 : 05.55.38.97.05 (Garage)
Olivier PEYNAUD en CAP C2 : 05.44.00.12.19 (HDD)
CAP B :
Corinne VERGER en CAP B4 : 05.44.00.13.98 (HDD)
Sylvain ARNAL en CAP B4 : 05.55.48.48.57 (MDD Saint-Mathieu)
Vous pouvez toujours contacter l'UNSA Territoriaux CD 87 au 05.44.00.15.02 ou bien par mél unsa@haute-vienne.fr
Voeux 2016
2016 commençant, l'UNSA Territoriaux Conseil départemental Haute-Vienne souhaite adresser à tous ses adhérents, sympathisants et lecteurs ses meilleurs vœux : que l'année à venir apporte à tous sérénité, solidarité et fraternité.
L'UNSA
Territoriaux CD 87 continuera son travail de proximité auprès des
agents du Conseil départemental en utilisant à bon escient ses trois
mots d'ordre : efficacité, autonomie et responsabilité.
BONNE ANNÉE 2016 !
vendredi 18 décembre 2015
CHSCT extraordinaire du 15 décembre 2015
Ce CHSCT ne concernait qu'un seul point à l'ordre du jour, le règlement intérieur du CHSCT
dont l'adoption fut rejetée deux fois (CHSCT des 6 juillet et 2
décembre) par les représentants du personnel à cause de la suppression
des demi-journées mensuelles accordées par le précédent règlement
intérieur.
La secrétaire du CHSCT a porté l'inquiétude du collège des représentants du personnel
sur l'efficacité des missions de ses membres si les demi-journées
n'étaient pas conservées. Ce nombre minimal d'heures qui étaient
allouées ne permettait déjà pas aux représentants du personnel de
s'investir à la hauteur des enjeux en santé et sécurité. De plus, si
pour réaliser ces missions le temps à dégager devait être pris sur le
temps syndical, les représentants du personnel ne seraient plus
identifiés comme membres du CHSCT mais comme syndicalistes, ce qui nuit à
la visibilité du CHSCT qui se veut sans affiliation syndicale.
L'administration
avait concédé lors du CHSCT du 6 juillet le fait de pouvoir donner des
heures supplémentaires aux membres du CHSCT si les crédits d'heures
alloués au syndicats étaient épuisés en fin d'année. Cette proposition
est considérée comme une ingérence dans le fonctionnement des syndicats
et ne garantit plus l'équilibre représentatif calculé par rapport aux
résultats des élections professionnelles de décembre 2014.
La
volonté de co-construction avec le collège des membres de
l'administration a été rappelé une nouvelle fois, en insistant sur le
fait que donner des heures était un premier pas dans le dialogue social
prôné par le futur schéma directeur de la santé et de la sécurité voulu
par le Conseil départemental.
Le
collège des membres de l'administration s'est exprimé par la voix de
Madame MORIZIO. Elle a rappelé le contexte économique difficile
notamment pour les collectivités et souligne que le Conseil
départemental fait des efforts importants pour que les agents
travaillent correctement. Le Conseil départemental remplace en partie
les temps partiels et les congés alors que de nombreuses collectivités
ne font plus ce choix. L'effort demandé aux représentants du personnel
est proportionnel à l'effort global collectivement et aussi par rapport
aux absences des représentants du personnel qui impactent les services
dans lesquels ils travaillent.
L'administration
se cantonne donc à l'application stricte de la réglementation qui ne
prévoit aucun temps pour les représentants du personnel de la fonction
publique territoriale.
Le vote qui s'en suit a donné 5 votes pour le règlement intérieur du CHSCT (collège de l'administration) et 5 contre
(collège des représentants du personnel). Cette question ne sera plus
soumise au CHSCT et le nouveau règlement intérieur s'appliquera
désormais.
Cette position
est dommageable par rapport à la demande non exagérée des représentants
du personnels. Les missions extrêmement délicates et ambitieuses
qu'entraîne l'engagement au CHSCT exigent que les représentants du
personnel s'y adonnent sans contrainte de temps ce qui n'était déjà pas
le cas et qui désormais sera très compliqué à l'avenir.
Pour rappel, les autres fonctions publiques ont un crédit d'heures ou de journées allouées pour les missions CHSCT des représentants du personnel. Cependant aucune déclinaison pour la fonction publique territoriale n'est prévue.
Il est à noter que la directive européenne du 12 juin 1989 précise que "l'employeur
est tenu d'accorder aux représentants des travailleurs, ayant une
fonction spécifique en matière de protection de la sécurité et de la
santé des travailleurs, une dispense de travail suffisante sans perte de
salaire et de mettre à leur dispositions les moyens nécessaires pour
permettre à ces représentants d'exercer les droits et fonctions
découlant de la présente directive".
Dans
ce cadre là, l'UNSA CD87 souhaite interpeler le syndicat national UNSA
Territoriaux sur cette problématique pour que le message soit relayé au
niveau du ministère de la décentralisation et de la fonction publique,
en espérant que cette obligation réglementaire soit traduite rapidement
pour la fonction publique territoriale.
lundi 14 décembre 2015
lundi 16 novembre 2015
FACE A L'HORREUR, RESPONSABILITE ET RASSEMBLEMENT DEMOCRATIQUE
Des
victimes innocentes, par dizaines et par dizaines, ont payé de leur vie
ou de leur santé ce qui, aux yeux de terroristes fanatisés, constitue
leur seul crime : vivre en démocratie.
L'UNSA
s'incline devant la mémoire des assassinés et exprime sa compassion à
leurs proches et à leurs familles. Elle salue l'action des services
publics responsables de l'ordre, de la justice et de la santé qui se
sont aussitôt déployés pour assurer leur mission de protection de la
population.
Au-delà
de la sidération et de l'horreur que chacune et chacun ne peut que
ressentir face à la violence sauvage de ce massacre de masse, l'heure
est à la responsabilité et au rassemblement autour des valeurs
démocratiques et républicaines qui sont la véritable cible de cette
guerre terroriste. L'UNSA constituante syndicale de la démocratie
française, y prendra sa place aux côtés de tous les démocrates.
mercredi 14 octobre 2015
Comité technique du 1er octobre 2015
Veuillez trouver ci-dessous le compte-rendu du comité technique du 1er octobre 2015.
jeudi 3 septembre 2015
Dossier thématique - Les travailleurs handicapés au sein du Conseil départemental 87
vendredi 10 juillet 2015
mardi 7 juillet 2015
NBI pour les agents exerçants dans les quartiers prioritaires
Lors du Comité technique du
09/06/2015, la question de la perception de la NBI par les agents exerçants leurs missions en
quartiers prioritaires avait été abordée.
Lors de sa séance du 1er
juillet 2015, le conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
a examiné un projet de décret relatif à la nouvelle bonification indiciaire
(NBI) attribuée aux fonctionnaires de la territoriale au titre de la mise en
œuvre de la politique de la ville à la suite de la création des quartiers
prioritaires de la politique de la ville.
Un projet de texte qui a été ajouté à
l’ordre du jour de cette séance, à la demande de la Ministre de la Fonction publique. Ce
projet de décret vise à remplacer la référence « zone urbaine sensible » par la
référence « quartier prioritaire de la politique de la ville » instituée par
l’article 5 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014 de programmation
pour la ville et la cohésion urbaine et prévoit un dispositif transitoire pour
les agents exerçant dans les anciennes zones urbaines sensibles qui perçoivent
la nouvelle bonification indiciaire à ce titre et dont le quartier ne figure
plus sur la liste des décrets définissant les nouveaux quartiers prioritaires.
L’avis des membres a été favorable
(abstention unanime des employeurs, et 11 voix pour, 7 voix contre, et 2
abstentions du côté des syndicats).
Pour l’UNSA, le texte présente
l’avantage de prévoir un dispositif transitoire pour les agents qui travaille
dans une « ex ZUS » qui n’est pas référencée parmi les nouveaux quartiers
prioritaires.
Le dispositif examiné mercredi 1er
juillet prévoit pour eux :
- Jusqu’au 31 décembre 2017, maintien
de l’intégralité de la nouvelle bonification indiciaire perçue à la date
d’entrée en vigueur du décret ;
- Du 1er janvier au 31 décembre 2018, perception
des deux tiers de la NBI
;
- Du 1er janvier au 31 décembre 2019,
perception d’un tiers de la NBI
.
lundi 29 juin 2015
Dossier thématique - Le conseil de discipline
Pour
la deuxième fois cette année, les représentants élus UNSA Territoriaux CD 87 de
la commission administrative paritaire (CAP) ont siégé dans un conseil de discipline.
Pour
rappel, siègent au conseil de discipline les membres titulaires de la CAP appartenant au même groupe
hiérarchique que le fonctionnaire poursuivi et au groupe hiérarchique
supérieur. Nous vous rappelons que l'agent convoqué a la possibilité de se
faire assister par un ou plusieurs défenseurs de son choix (syndicat, avocat). N'hésitez pas à nous contacter si vous le
souhaitez.
Le
conseil de discipline est présidé par un magistrat relevant de la juridiction
administrative. Sa composition est paritaire. Il comprend en nombre égal des
représentants du personnel (dont l'UNSA fait partie) de niveau au moins
équivalent au fonctionnaire poursuivi et des représentants des élus tirés au
sort parmi les représentants des élus du Conseil départemental au sein de la CAP.
Pendant
la tenue de ce conseil, les représentants des élus et du personnel interrogent
les différents témoins et l'agent mis en cause. C'est
un exercice difficile notamment parce que la vie personnelle de l'agent peut
être évoquée.
Pour
plus d'informations sur la procédure du conseil de discipline, rendez-vous dans notre dossier thématique (ici)
CAP du 26 juin 2015
L’instance s’est réunie le 26 juin 2015. L’UNSA Territoriaux CD87 était représentée par Michel FORGERONT, Gilles VIGNAUD, Olivier PEYNAUD et Vincent VEYRIER pour la CAP C ; Corinne VERGER et Sylvain ARNAL pour la CAP B.
L’équipe UNSA Territoriaux CD87 a représenté les personnels du Conseil départemental de la Haute-Vienne lors des commissions administratives paritaires dans les catégories C et B, elle ne siège pas en catégorie A.
Le Président Jean-Claude LEBLOIS, était représenté par Stéphane DELAUTRETTE, Vice-Président en charge des routes et déplacements qui a ouvert la séance. Afin de mieux se connaître, il a souhaité faire un tour de table des participants pour chaque catégorie.
Vos représentants UNSA Territoriaux Conseil départemental de la Haute-Vienne se réjouissent que les séances se soient déroulées dans une atmosphère conviviale et dans l’esprit d’un renouveau du dialogue social au sein de nos instances.
Cliquez sur l'image ci-dessous pour lire le compte-rendu.
vendredi 26 juin 2015
Pétition : Non à l'impunité sociale oui au droit à réparation intégrale du préjudice
Le Gouvernement a intégré en dernière minute UN AMENDEMENT à la LOI MACRON privant les salariés de la réparation intégrale du préjudice en cas de licenciement fautif de l’employeur. Ce texte foule aux pieds les principes d’égalité et de réparation intégrale du préjudice.
Limiter la réparation du préjudice, c’est remettre en cause le principe selon lequel celui qui cause un dommage par sa faute s’oblige à le réparer entièrement.
N’oublions pas qu’il ne s’agit pas de l’indemnité due pour tout licenciement mais de la sanction des licenciements illégaux, abusifs.
Cette mesure accrédite le discours patronal, fondé sur des préjugés consternants sur qui fustige les droits des salariés qui seraient des obstacles à la performance des entreprises.
Elle consacre l’idée selon laquelle moins sanctionner les licenciements abusifs créerait de l’emploi !
L’usage du 49-3 n’a pas permis le débat parlementaire sur cette disposition illégitime…pour autant la loi n’est pas encore définitivement adoptée et nous pouvons encore faire changer les choses.
C’est pourquoi le SAF (Syndicat des Avocats de France), le syndicat de la magistrature (SM) les organisations syndicales de salariés CFDT, CGT SOLIDAIRES, CFE CGC FO et UNSA appellent à signer massivement la pétition en ligne (et par tout moyen) pour obtenir la suppression du nouvel article du code du travail instituant une barémisation maximale des dommages et intérêts réparant les préjudices des salariés licenciés abusivement.
Signez et faites signez la pétition pour le retrait de cette disposition et pour soutenir toutes les actions que les organisations signataires continueront de mener si votre voix n’est pas entendue.
Pour signer la pétition cliquez ici http://www.petitions24.net/non_au_plafonnement_de_la_reparation_des_licenciements_abusifs
Contacts
Florian BORG, Jean-Luc WABANT SAF / Jean-Pierre GABRIEL CGT / Laurent LOYER CFDT / Eric BEYNEL SOLIDAIRES / Gérard BEHARD CFE CGC / Didier PORTE FO / Florence Dodin UNSA / Patrick HENRIOT SM
Florian BORG, Jean-Luc WABANT SAF / Jean-Pierre GABRIEL CGT / Laurent LOYER CFDT / Eric BEYNEL SOLIDAIRES / Gérard BEHARD CFE CGC / Didier PORTE FO / Florence Dodin UNSA / Patrick HENRIOT SM
mardi 23 juin 2015
Réaction à l'appel du 25 juin de la CGT - FSU - SUD/Solidaires sur les métiers du travail social
Les syndicats UNSA Territoriaux sont nombreux à s'interroger
sur l'appel de la CGT
auquel se sont associés la FSU
et SUD/SOLIDAIRES pour faire du 25 juin 2015 une étape de mobilisation
intersyndicale pour la défense du travail social.
Pour l'UNSA Territoriaux, mais aussi pour les fédérations de
Fonctionnaires réunies au sein de l'UNSA Fonction Publique et de l'UNSA, les
motivations de cet appel ne sont pas circonscrites à l'avenir des métiers du
travail social. L'objectif est de s'afficher dans un front du refus
systématique sans faire de propositions concrètes, et surtout à affirmer une ligne
contestataire sur tous les sujets possibles.
Une fois de plus le spectre des revendications est suffisamment large
pour que chacun y trouve sa part de mécontentement. Là n'est pas l'objectif de
l'UNSA.
Pour l'UNSA Territoriaux, ces manifestations à jet continu
ne servent qu'à affaiblir la mobilisation syndicale, apportant du discrédit aux
organisations syndicales réformistes comme l'UNSA qui ont de réelles
revendications et des propositions pour l'avenir des métiers du travail social.
Oui, il est urgent de refonder le travail social pour
d'avantage de cohésion, de justice et d'efficacité.
C'est le sens du tract ci-dessous qui rappelle nos
revendications pour tous les métiers du travail social.
Le Secrétaire Général Adjoint – Laurent BRANCHU
mardi 16 juin 2015
Comité technique du 9 juin 2015
Le compte-rendu du comité technique du 9 juin 2015 que vous pouvez lire ci-dessous (cliquez sur l'image) sera distribué à l'ensemble des agents du Conseil départemental à partir de jeudi prochain.
vendredi 12 juin 2015
Assemblée générale du 10/06/2015
L'assemblée générale de l'UNSA Territoriaux Conseil
départemental de la
Haute-Vienne a eu lieu le 10/06/2015.
Dans une ambiance conviviale et instructive, le secrétaire
général sortant, Hervé BEAUDET, a présenté le rapport moral pour l'année 2014.
Le trésorier, Laurent CLAVAUD, a quant à lui présenté le
rapport financier.
Le bureau étant démissionnaire, il a été procédé à
l'élection du nouveau bureau : 10 membres de notre syndicat se sont présentés
et ont été élus à l'unanimité.
Le
nouveau bureau est ainsi composé de :
Secrétaire général : Vincent VEYRIER
Secrétaire
générale adjointe: Virginie MORELON
Trésorier
: Laurent CLAVAUD
Trésorier
adjoint : Michel FORGERONT
Membres
du bureau :
Hervé BEAUDET
Patrick
BESSE
Paméla
GUIONIE
Olivier
PEYNAUD
Corinne
VERGER
Gilles
VIGNAUD
Comité technique du 09/06/2015
Le comité technique s'est réuni ce
mardi 9 juin 2015. Il a été présidé par Monsieur Jean-Claude LEBLOIS,
Président du Conseil départemental.
Il nous annoncé vouloir présider tous les comités
techniques de cette mandature, ce dont nous nous réjouissons.
Le compte-rendu de cette instance sera disponible en fin
de semaine prochaine.
Participation au comité de pilotage relatif à l'élaboration du document unique des risques psycho-sociaux
Mercredi 27 mai 2015, notre syndicat a été convié au comité de
pilotage relatif à l'élaboration du document unique des risques psycho-sociaux.
Étaient présents :
- le psychologue du travail : Christophe BOUNAMOUS
- le médecin du travail : Carole AUCLAIR
- le Directeur Général des Services : Franck PERRACHON
- la Directrice du pôle Ressources : Michèle LAMARGUE-LEGAY
- le Directeur de la Mission du Contrôle de Gestion, de l’Évaluation et de la Prospective : Bernard SIRIEIX
- un représentant UNSA
- deux représentants FSU
Le
psychologue du travail nous a fait part de l'avancée de ses travaux depuis la
dernière réunion du comité de pilotage le 30 septembre 2014.
A ce
jour, sur les 13 entités que sont :
- les
Maisons du Département sociales
- les
Maisons du Département techniques
- le Pôle
Ressources
- le Pôle
Solidarité Enfance
- le Pôle
Développement Emploi Insertion
- les
collèges
- le Pôle
Administration Générale
- le Pôle
Culture Tourisme
- le Pôle
Collèges Bâtiments
- le Pôle
Personnes Agées Personnes Handicapées
- le Pôle
Déplacements
- la Mission du Contrôle de Gestion de
l'Evaluation et de la
Prospective
seules
les 4 dernières n'ont pas encore été auditionnées.
La fin de
ces entretiens s'échelonnera jusqu'en juillet 2015.
Christophe
BOUNAMOUS se donne jusqu'à la fin de l'année 2015 pour "décrypter"
toutes ces données.
Par
ailleurs, au cours de cette réunion, a été validée la trame du futur document
unique des risques psycho-sociaux de notre collectivité.
Celle-ci
reprend les causes, les facteurs des risques psycho-sociaux et leurs définitions,
les unités de travail concernées et les conséquences. Cette
partie sera renseignée dans un premier temps par le psychologue du travail.
La 2ème
partie, renseignée en comité de pilotage, comprendra les facteurs ressources (les dispositifs et/ou solutions à mettre en place pour pallier ces risques), le
degré de priorité, les actions retenues, l'échéance de la mise en application,
la personne en charge de cette mise en application et enfin le suivi (plusieurs
séances de travail sont prévues à cet effet).
Il a été
envisagé de faire valider ce document unique en comité technique à la fin du 1er
semestre 2016.
mardi 2 juin 2015
Réunion de travail inter-syndicats pour le CHSCT
Suite à la formation commune des
représentants des syndicats au CHSCT, les représentants pour UNSA
Territoriaux CD 87 et FSU se sont réunis le 27 mai pour travailler
sur le règlement intérieur du CHSCT et l'ordre du jour de la prochaine
réunion du comité.
Commission de réforme
UNSA Territoriaux CD
87 en tant que deuxième syndicat du Conseil départemental siège
d'office à la commission de réforme se réunissant au centre de gestion.
La commission de réforme est composée d'un Président (haut fonctionnaire
désigné par le Préfet), de deux médecins agréés par le Préfet, de deux
représentants de l'administration dont dépend le fonctionnaire concerné
par cette commission de réforme et deux représentants du personnel
(syndicats).
Elle est sollicitée dans de nombreuses situations :
accidents de service, maladies professionnelles, mise à la retraite pour
invalidité, allocations d’invalidité temporaire ...
La commission de réforme qui s'est réunie le 19 mai a débattu d'un dossier d'accident du travail.
Groupe de travail sur les fiches d'évaluation professionnelle
Comme pour les règlements intérieurs des CAP
et CT, le Département a souhaité associer les syndicats élus, dont fait
parti UNSA Territoriaux CD 87, dans l'élaboration des fiches
d'évaluation professionnelle les 13 et 20 mai.
En effet pour la
prochaine évaluation, il n'y aura plus de note mais une évaluation
rédigée.
Le Département a travaillé sur plusieurs documents déjà
existants d'autres collectivités pour créer le sien et a présenté son
résultat pour discussion.
Votre représentant UNSA Territoriaux CD 87 a
apporté quelques modifications mais l'essentiel était déjà présent et
réglementairement rigoureux.
Groupe de travail sur les règlements intérieurs des CAP et CT
L'UNSA Territoriaux Conseil départemental de la Haute-Vienne a été
invitée les 13 et 20 mai à participer au groupe de travail sur la
rédaction des nouveaux règlements intérieurs des CAP et CT.
En effet les
commissions ayant été renouvelées suite aux élections professionnelles
de décembre 2014,
de nouveaux règlements intérieurs s'imposaient.
Le Département a
présenté une ébauche complète de documents correspondants à la
réglementation en vigueur. L'excellent travail en amont a été enrichi
par quelques remarques de votre représentant UNSA Territoriaux CD 87.
Rencontre entre le Président du Département et l'UNSA
Nouvellement élu, le Président du Département a souhaité rencontrer les syndicats.
Le lundi 11 mai, le secrétaire général
de l'UNSA Territoriaux CD 87, Hervé BEAUDET, a donc répondu à
l'invitation et a été reçu par M. Jean-Claude LEBLOIS pour présenter le
syndicat, ses valeurs et ses membres.
L'échange a été cordial et
laisse augurer une manière différente de travailler. Ce début de mandat
est peut-être prometteur d'intéressants échanges.
lundi 1 juin 2015
Grande manifestation pour les services publics du 21e siècle
Une manifestation a lieu le samedi 13 juin 2015 à Guéret à 15h00, organisée par l'association "Convergence". Il s'agit d'une manifestation dont l'objectif est la défense des services publics. Nous sommes tous concernés ! Cette manifestation a déjà eu lieu il y a 10 ans et elle reste d'actualité, hélas...
Nos collègues de l'UNSA 23 ont participé aux réunions préparatoires et appellent à défiler sous les drapeaux UNSA où nous la rejoindrons. Aussi, dans une période de grande réforme territoriale, il semble opportun de participer largement à cette manifestation.
Les personnes souhaitant participer peuvent nous contacter afin d'organiser un covoiturage ou pour avoir plus de détails techniques sur l'organisation de ce rassemblement.
Il y a 10 ans, cette manifestation était très importante. Gageons qu'elle le soit aussi cette année !
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